Mentions Légales
Informations légales et réglementaires
1. IDENTIFICATION DE L’ENTREPRISE
Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
SIRET : 813 446 473 00023
Immatriculation : RCS Lyon 813 446 473
Entrepreneur individuel : ARROUDJ Arezki
Activité : Nettoyage professionnel et entretien des locaux
Adresse : 6 Avenue Pierre Brossolette, 69500 Bron, France
TVA : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. ÉDITEUR DU SITE
Directeur de la publication : ARROUDJ Arezki
Responsable de la rédaction : ARROUDJ Arezki
3. CONTACT
Téléphone : 06 52 25 86 61
Horaires : Lundi – Vendredi, 8h00 – 18h00 · Samedi, 8h00 – 13h00
4. HÉBERGEMENT
Hébergeur : Cloudflare, Inc.
Siège social : 101 Townsend St, San Francisco, CA 94107, États-Unis
Téléphone : +1 (888) 993-5273
Site : https://www.cloudflare.com/fr-fr/
Registrar du nom de domaine : OVH SAS
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix, France
Téléphone : +33 (0)9 72 10 10 07
Site : https://www.ovhcloud.com/fr/
5. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contenu du site (textes, images, logos, graphismes, mises en page, structure) est la propriété de AR NET SERVICES ou de ses partenaires autorisés.
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6. CONDITIONS D’UTILISATION
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- Toute tentative d’accès non autorisé, de piratage ou d’atteinte au fonctionnement du site est interdite.
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8. LIENS HYPERTEXTES
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9. DONNÉES PERSONNELLES
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont décrites dans la Politique de Confidentialité.
10. COOKIES
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11. CLIENTÈLE ET MÉDIATION DE LA CONSOMMATION
Les prestations proposées via ce site s’adressent aux professionnels (entreprises, administrations, syndics, etc.) ainsi qu’aux particuliers.
Conformément aux articles L616-1 et suivants du Code de la consommation, tout client particulier peut recourir gratuitement, en cas de litige non résolu avec AR NET SERVICES, au médiateur de la consommation CM2C (www.cm2c.net). Le détail des conditions applicables, dont le délai de rétractation, figure dans les Conditions Générales de Vente.
12. DROIT APPLICABLE ET LITIGES
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
En cas de litige, les parties privilégient une résolution amiable. À défaut, les tribunaux compétents du ressort de Lyon peuvent être saisis.